Délégation générale à l'outre-mer

https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/agent/001496
RDF/XML EAC
: 2023-03-10
Voir dans le SIV
ℹ️
,
ℹ️
2008-01-01 (xsd:date)
ℹ️
service d’administration centrale
ℹ️
Bureau des ressources et de la coordination (délégation générale à l'outre-mer)
Cabinet du délégué général à l'outre-mer
Commandement du service militaire adapté (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer / délégation générale à l'outre-mer)
Service de l'évaluation, de la prospective et de la dépense de l'État (délégation générale à l'outre-mer)
Service des affaires juridiques et institutionnelles (délégation générale à l'outre-mer)
Service des politiques publiques (délégation générale à l'outre-mer)
ℹ️
France. Ministère de l'Intérieur. Direction générale des Outre-mer (2013-....)
ℹ️
Direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer
Direction des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer
ℹ️
France. Ministère des Outre-mer (1959-….)
ℹ️
ℹ️
ℹ️
France. Ministère des Outre-mer (1959-….)
Délégation générale à l'outre-mer
ℹ️
2008-07-09 (xsd:date)
ℹ️
2013-10-02 (xsd:date)
ℹ️

La délégation générale à l'outre-mer du ministère de l'intérieur est mise à disposition du ministre ou secrétaire d'État chargé de l'outre-mer.
ℹ️
ℹ️
ℹ️
Direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer
ℹ️
2008-01-01 (xsd:date)
ℹ️
ℹ️
Direction des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer
ℹ️
2008-01-01 (xsd:date)
ℹ️
ℹ️
,
ℹ️
Service de l'évaluation, de la prospective et de la dépense de l'État (délégation générale à l'outre-mer)
ℹ️
2008-01-01 (xsd:date)
ℹ️
,
ℹ️
Bureau des ressources et de la coordination (délégation générale à l'outre-mer)
ℹ️
2008-01-01 (xsd:date)
ℹ️
,
ℹ️
Service des affaires juridiques et institutionnelles (délégation générale à l'outre-mer)
ℹ️
2008-01-01 (xsd:date)
ℹ️
,
ℹ️
Service des politiques publiques (délégation générale à l'outre-mer)
ℹ️
2008-01-01 (xsd:date)
ℹ️
,
ℹ️
Cabinet du délégué général à l'outre-mer
ℹ️
2008-01-01 (xsd:date)
ℹ️
,
ℹ️
Commandement du service militaire adapté (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer / délégation générale à l'outre-mer)
ℹ️
2008-07-09 (xsd:date)
ℹ️
ℹ️
France. Ministère de l'Intérieur. Direction générale des Outre-mer (2013-....)
ℹ️
2013-10-02 (xsd:date)
ℹ️

La DEGEOM devient, le 2 octobre 2013, direction générale des outre-mer (DGOM) en application du décret n° 2013-728 du 12 août 2013 portant organisation de l’administration centrale du ministère de l’Intérieur et du ministère des Outre-mer.