Commissariat général aux transports

https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/agent/007033
RDF/XML EAC
: 2013-04-23
Voir dans le SIV
ℹ️
,
ℹ️
1965-01-01 (xsd:date)
ℹ️
2009-12-31 (xsd:date)
ℹ️
service d’administration centrale
ℹ️
France. Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie (2007-....)
ℹ️
Commissariat aux transports et aux travaux publics et de bâtiment
France. Secrétariat général des ministères chargés de l'écologie, du développement durable, de l'énergie, du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité. Service de défense, de sécurité et d'intelligence économique (2008-....)
ℹ️
Ministère de la Défense
ℹ️
ℹ️
ℹ️
Ministère de la Défense
Commissariat général aux transports
ℹ️
1965-01-01 (xsd:date)
ℹ️
2009-12-31 (xsd:date)
ℹ️
ℹ️
,
ℹ️
France. Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie (2007-....)
ℹ️
2007-05-18 (xsd:date)
ℹ️
2009-12-31 (xsd:date)
ℹ️
ℹ️
ℹ️
France. Secrétariat général des ministères chargés de l'écologie, du développement durable, de l'énergie, du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité. Service de défense, de sécurité et d'intelligence économique (2008-....)
ℹ️
2008-01-01 (xsd:date)
ℹ️
ℹ️
Commissariat aux transports et aux travaux publics et de bâtiment
ℹ️
2009-01-01 (xsd:date)