Université de France (1806-1850). Commission de l'Instruction publique (1815-1820)

Organisation interne ou généalogie

Organigramme de la commission tiré de l’Almanach royal de 1816, pages 381-382 :

• Royer-Collard, conseiller d’État, président.
• Le chevalier Cuvier, conseiller d’État.
• Le baron de Sacy, professeur au collège royal.
• L’abbé Frayssinous.
• Gueneau de Mussy.
• M. Petitot, secrétaire général de la Commission.

Organigramme de la commission tiré de l’Almanach royal de 1817, pages 401-402 :

• Royer-Collard, conseiller d’État, président.
• Le chevalier Cuvier, conseiller d’État.
• Le baron de Sacy, professeur au collège royal.
• Gueneau de Mussy.
• L’abbé Eliçagaray.
• M. Petitot, secrétaire général de la Commission.

Organigramme de la commission tiré de l’Almanach royal de 1818, pages 415-416 :

• Royer-Collard, conseiller d’État, président.
• Le chevalier Cuvier, conseiller d’État.
• Le baron de Sacy, professeur au collège royal.
• Gueneau de Mussy.
• L’abbé Eliçagaray.
• M. Petitot, secrétaire général de la Commission.

La composition de la commission pour l’année 1819 est la même que celle de l’année 1818.

Organigramme de la commission tiré de l ’Almanach royal de 1820, pages 394-395 :

• Le chevalier Cuvier, conseiller d’État, faisant les fonctions de président.
• Le baron de Sacy, professeur au collège royal.
• Gueneau de Mussy.
• L’abbé Eliçagaray.
• M. Petitot, secrétaire général de la Commission.

Le 15 août 1815, une ordonnance royale transfère les attributions du Conseil de l’Université à un nouvel organe appelé « Commission de l’instruction publique », placé sous l’autorité du ministre de l’Intérieur. Les pouvoirs attribués au grand-maître et à l’ancien Conseil de l’Université, sont donc exercés sous son autorité. L’effectif des conseillers est considérablement revu à la baisse puisqu’il passe de trente à cinq.

En 1817, Royer Collard, président de la Commission rappelle la tutelle considérable que l’État exerce sur celle-ci en ces termes : « L’Université n’est autre chose que le gouvernement appliqué à la direction universelle de l’instruction publique. Elle a été élevée sur cette base fondamentale que l’instruction et l’éducation publiques appartiennent à l’État et sont sous la direction supérieure du Roi… » (GREVET René,L’avènement de l’école contemporaine en France (1789-183) : laïcisation et confessionalisation de la culture scolaire, Presses universitaires du Septentrion, Villeneuve d’Ascq, 2001, p. 89).

Le 1er novembre 1820, une nouvelle ordonnance transforme la Commission en « Conseil royal de l’instruction publique ».