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Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach royal et national de 1846, pages 492- 495:
Conseillers titulaires :
Conseillers ordinaires pour l’année scolaire 1845-1846 :
M. Guigniaut, secrétaire général du Conseil :Le secrétaire général rédige les procès-verbaux des séances du Conseil ; il consigne tous les diplômes de grade et d’emploi accordés par le grand-maître.
Sections du Conseil :
1ère section : section de l’état et du perfectionnement des études, MM.
2ème section : sections réunies de l’administration et de la police des écoles, et des affaires du sceau. MM.
3ème section : sections réunies de la comptabilité des écoles et du contentieux. MM.
Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach royal et national de 1847, pages 495- 496:
M. Guigniaut, secrétaire général du Conseil.
2ème section : sections réunies de l’administration et de la police des écoles,. MM.
3ème section : section de la comptabilité des écoles. MM.
4ème section : sections réunies du contentieux et du sceau. MM.
Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach national de 1848-1850, pages 467- 469 :
Conseillers ordinaires pour l’année 1849 :
Guigniaut, secrétaire général du Conseil.
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Il faut attendre le 7 décembre 1845 pour qu’une nouvelle ordonnance transforme le Conseil royal de l’instruction publique en Conseil royal de l’Université. Celle-ci stipule que le Conseil royal de l’Université : « reprenait sa constitution telle qu’elle était établie au décret organique du 17 mars 1808 ». Ainsi, les pouvoirs du grand-maître sont confirmés puisqu’il régit et gouverne l’université, convoque et préside le conseil, divise les conseillers en sections et propose à l’Assemblée générale tous les projets de règlements et de statuts qui devront être faits pour les écoles des divers degrés.
Le 25 janvier 1848, M. de Salvandy présente un projet de loi visant à modifier la composition du Conseil devant les Chambres. La révolution de février met un frein à son ambition et il faut attendre laloi du 15 mars 1850pour que le conseil subisse de nouvelles modifications.
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