France. Conseil impérial de l'Instruction publique (1853-1873)

Organisation interne ou généalogie

Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach impérial de 1853, pages 174- 176:

• M. Fortoul, ministre de l’Instruction publique et des cultes, président du conseil.
• M. Dumas, de l’Académie des sciences, sénateur, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur à la faculté de médecine et à la faculté des sciences de Paris, vice-président, rue de Vaugirard.
• M. D. Nisard, membre de l’Académie française, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres, professeur au Collège de France, secrétaire, rue de Chartres-du-Roule.
• M. Elie de Beaumont, membre de l’Académie des sciences, sénateur, inspecteur général des mines, professeur de l’École des mines, rue de Varennes.
• M. Poinsot, de l’Académie des sciences et du bureau des longitudes, rue Neuve-des-Mathurins.
• M. Delangle, sénateur, premier président de la Cour impériale de Paris, rue St-Florentin.
• M . Baroche, président du Conseil d’État, rue de Varennes.
• M. Bonjean, président de section au Conseil d’État, rue Belle chasse.
• M. Denjoy, conseiller d’État, rue de Lille.
• S.Em. le cardinal de Gousset, archevêque de Reims, sénateur, rue de Grenelle-St-Germain.
• Mgr Sibour, archevêque de Paris, sénateur, rue de Grenelle-St-Germain.
• S.Em. le cardinal Morlot, archevêque de Tours, sénateur, rue de Sèvres.
• Mgr Parisis, évêque d’Arras.
• Mgr Coeur, évêque de Troyes, place de la Madeleine.
• M. Cuvier, président de l’Église consistoriale de la confession d’Augsbourg, à Paris, rue de Provence.
• M. Juillerat, président du consistoire de l’Église réformée à Paris, rue de la Visitation des dames Sainte-Marie.
• M. Franck, de l’Académie des sciences morales et politiques, vice-président du consistoire central israélite, rue de l’Oratoire-du-Roule.
• M. Troplong, premier président de la Cour de cassation, président du Sénat, de l’’Académie des sciences morales et politiques, au Petit-Luxembourg, rue de Vaugirard.
• Comte Portalis, de l’Académie des sciences morales et politiques, sénateur, 1er président honoraire de la Cour de cassation, rue d’Anjou St-Honoré.
• M. Rocher, conseiller à la Cour de cassation, rue de l’Abbaye.
• Baron Thenard, de l’Académie des sciences, ancien chancelier de l’Université, place St-Sulpice.
• M. Saint-Marc Girardin, de l’Académie française, professeur à la faculté des lettres de Paris, à Versailles, rue St-Louis.
• M. De Saulcy, membre de l’Académie des inscriptions et belles lettres, place St-Thomas d’Aquin.
• Général Morin, membre de l’Académie des sciences, professeur au Conservatoire des Arts et Métiers, rue St-Martin.
• M. Lélut, membre de l’Académie des sciences morales et politiques, député au corps législatif, membre du conseil d’hygiène publique et de salubrité, médecin en chef des hôpitaux, boulevard de l’Hôpital.
• M. Giraud, de l’Académie des sciences morales et politiques, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres, rue de la Ferme-des Mathurins.
• M. Ravaisson, membre de l’Académie des inscriptions et belles lettres, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres, place du Palais Bourbon.
• M. Le Verrier, sénateur, membre de l’Académie des sciences et du bureau des longitudes, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur à la faculté des sciences de Paris, rue de Tournon.
• M. Brongniart, membre de l’Académie des sciences, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur au Muséum d’histoire naturelle, rue Cuvier.
• M. Lafferière, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour le droit, rue Madame.
• M. Dutrey, inspecteur général de l’enseignement secondaire pour les lettres, rue des Fossés-St-Victor.
• M. Labrouste, chef de l’Institution libre de Sainte-Barbe à Paris, place du Panthéon.
• L’abbé Labbe, chef d’institution libre à Yvetot, rue du Bac.

Inspecteurs généraux de l’Instruction publique :

Enseignement supérieur, Messieurs :

Lettres :

• Ravaisson, membre de l’Académie des inscriptions et belles lettres, place du Palais Bourbon.
• D. Nisard, membre de l’Académie française, rue de Chartres-du-Roule.
• Giraud, de l’Académie des sciences morales et politiques, rue de la Ferme-des Mathurins.

Sciences :

• Dumas, de l’Académie des sciences, sénateur, rue de Vaugirard.
• Le Verrier, sénateur, membre de l’Académie des sciences, rue de Tournon.
• Brongniart, membre de l’Académie des sciences, rue Cuvier.

Droit :

• Lafferière, rue Madame..

Médecine :

• Bérard, rue de l’école de médecine.

Enseignement secondaire, Messieurs :

lettres :

• Dutrey, rue des Fossés-St-Victor.
• Alexandre, rue Madame.
• L’abbé Noirot, place Saint-Michel.

Sciences :

• Cournot, rue de la Sorbonne.
• Blanchet, rue de Rivoli.
• Hervé de la Provostaye, rue Madame.

Enseignement primaire :

• Ritt, inspecteur général, rue d’Antin.
• Magin.

Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach impérial de 1854, pages 167- 169 :

• M. Fortoul, sénateur, ministre de l’Instruction publique et des cultes, président du conseil.
• M. Dumas, de l’Académie des sciences, sénateur, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur à la faculté des sciences de Paris, vice-président, rue de Vaugirard.
• M. D. Nisard, membre de l’Académie française, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres, professeur à la faculté des lettres de Paris, secrétaire, rue de Chartres-du-Roule.
• M. Elie de Beaumont, membre de l’Académie des sciences, sénateur, inspecteur général des mines, professeur de l’École des mines, rue de Varennes.
• M. Poinsot, de l’Académie des sciences et du bureau des longitudes, rue Neuve-des-Mathurins.
• M. Delangle, sénateur, premier président de la Cour impériale de Paris, rue St-Florentin.
• M . Baroche, président du Conseil d’État, rue de Varennes.
• M. Bonjean, président de section au Conseil d’État, rue Belle chasse.
• M. Denjoy, conseiller d’État, rue de Lille.
• S.Em. le cardinal de Gousset, archevêque de Reims, sénateur, rue de Grenelle-St-Germain.
• Mgr Sibour, archevêque de Paris, sénateur, rue de Grenelle-St-Germain.
• S.Em. le cardinal Morlot, archevêque de Tours, sénateur, rue de Sèvres.
• Mgr Parisis, évêque d’Arras, rue de Bourgogne.
• Mgr Coeur, évêque de Troyes, rue de l’Est.
• M. Cuvier, président de l’Église consistoriale de la confession d’Augsbourg, à Paris, rue de Provence.
• M. Juillerat, président du consistoire de l’Église réformée à Paris, rue de la Visitation des dames Sainte-Marie.
• M. Franck, de l’Académie des sciences morales et politiques, vice-président du consistoire central israélite, rue de l’Oratoire-du-Roule.
• M. Troplong, premier président de la Cour de cassation, président du Sénat, de l’Académie des sciences morales et politiques, au Petit-Luxembourg, rue de Vaugirard.
• Comte Portalis, de l’Académie des sciences morales et politiques, sénateur, 1er président honoraire de la Cour de cassation, rue d’Anjou St-Honoré.
• M. De Royer, procureur général impérial auprès de la Cour de cassation, rue de Vaugirard.
• Baron Thenard, de l’Académie des sciences, ancien chancelier de l’Université, place St-Sulpice.
• M. Saint-Marc Girardin, de l’Académie française, professeur à la faculté des lettres de Paris, rue Bonaparte.
• M. De Saulcy, membre de l’Académie des inscriptions et belles lettres, place St-Thomas d’Aquin.
• Général Morin, membre de l’Académie des sciences, directeur du Conservatoire des Arts et Métiers et professeur, rue de la Ferme des Mathurins.
• M. Lélut, membre de l’Académie des sciences morales et politiques, député au corps législatif, membre du conseil d’hygiène publique et de salubrité, médecin en chef des hôpitaux, boulevard de l’Hôpital.
• M. Giraud, de l’Académie des sciences morales et politiques, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres, rue de la Ferme-des Mathurins.
• M. Ravaisson, membre de l’Académie des inscriptions et belles lettres, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres, place du Palais Bourbon.
• M. Le Verrier, sénateur, membre de l’Académie des sciences et directeur du bureau des longitudes, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur à la faculté des sciences de Paris, observatoire impérial.
• M. Brongniart, membre de l’Académie des sciences, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur au Muséum d’histoire naturelle, rue Cuvier.
• M. Bérard, inspecteur général de l’enseignement supérieur, rue de l’école de médecine.
• M. Cournot, inspecteur général de l’enseignement secondaire, rue soufflot.
• M. Labrouste, chef de l’Institution libre de Sainte-Barbe à Paris, place du Panthéon.
• L’abbé Boudinet, directeur de l’Institution de Ponse (Charente-Inférieure), rue de Grenelle-Saint-Germain.

Inspecteurs généraux de l’Instruction publique :

Enseignement supérieur, Messieurs :

Lettres :

• Ravaisson, membre de l’Académie des inscriptions et belles lettres, place du Palais Bourbon.
• D. Nisard, membre de l’Académie française, rue de Chartres-du-Roule.
• Giraud, de l’Académie des sciences morales et politiques, rue de la Ferme-des Mathurins.

Sciences :

• Dumas, de l’Académie des sciences, sénateur, rue de Vaugirard.
• Le Verrier, sénateur, membre de l’Académie des sciences, rue de Tournon.
• Brongniart, membre de l’Académie des sciences, rue Cuvier.

Droit :

• Lafferière, rue Madame.

Médecine :

• Bérard, rue de l’école de médecine.

Enseignement secondaire, Messieurs :

lettres :

• Dutrey, rue des Fossés-St-Victor.
• Alexandre, rue Madame.
• L’abbé Noirot, place Saint-Michel.

Sciences :

• Cournot, rue de la Sorbonne.
• Blanchet, rue de Rivoli.
• Hervé de la Provostaye, rue Madame.

Enseignement primaire :

• Artaud, rue de Chartres du Roule.
• Ritt, inspecteur général, rue d’Antin.
• Magin.

Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach impérial de 1855, pages 173- 175 :

• M. Fortoul, sénateur, de l’Académie des inscriptions et belles lettres, ministre de l’Instruction publique et des cultes, président du conseil.
• M. Dumas, de l’Académie des sciences, sénateur, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur à la faculté des sciences de Paris, vice-président, rue de Vaugirard.
• M. D. Nisard, membre de l’Académie française, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres, professeur à la faculté des lettres de Paris, secrétaire, rue de Chartres-du-Roule.
• M. Elie de Beaumont, membre de l’Académie des sciences, sénateur, inspecteur général des mines, professeur de l’École des mines, rue de Varennes.
• M. Poinsot, de l’Académie des sciences et du bureau des longitudes, rue Neuve-des-Mathurins.
• M. Delangle, sénateur, premier président de la Cour impériale de Paris, rue St-Florentin.
• M . Baroche, président du Conseil d’État, rue de Varennes.
• Baron Boulay de la Meurthe, président de la section de l’int. Et de l’instruction publique et des cultes au Conseil d’État, rue de l’Université.
• M. Denjoy, conseiller d’État, rue de Lille.
• S.Em. le cardinal Morlot, archevêque de Tours, sénateur, rue de Sèvres.
• Mgr Sibour, archevêque de Paris, sénateur, rue de Grenelle-St-Germain.
• Mgr Parisis, évêque d’Arras, rue de Bourgogne.
• Mgr Coeur, évêque de Troyes, rue de l’Est.
• Mgr Daniel, évêque de Coutances, rue de Grenelle St-Germain.
• M. Cuvier, président de l’Église consistoriale de la confession d’Augsbourg, à Paris, rue de Provence.
• M. Juillerat, président du consistoire de l’Église réformée à Paris, rue de la Visitation des dames Sainte-Marie.
• M. Franck, de l’Académie des sciences morales et politiques, vice-président du consistoire central israélite, rue de l’Oratoire-du-Roule.
• M. Troplong, premier président de la Cour de cassation, président du Sénat, de l’Académie des sciences morales et politiques, au Petit-Luxembourg, rue de Vaugirard.
• Comte Portalis, de l’Académie des sciences morales et politiques, sénateur, 1er président honoraire de la Cour de cassation, rue d’Anjou St-Honoré.
• M. De Royer, procureur général impérial auprès de la Cour de cassation, rue de Vaugirard.
• Baron Thenard, de l’Académie des sciences, ancien chancelier de l’Université, place St-Sulpice.
• M. Saint-Marc Girardin, de l’Académie française, professeur à la faculté des lettres de Paris, rue Bonaparte.
• M. De Saulcy, membre de l’Académie des inscriptions et belles lettres, place St-Thomas d’Aquin.
• Général Morin, membre de l’Académie des sciences, directeur du Conservatoire des Arts et Métiers et professeur, rue de la Ferme des Mathurins.
• M. Lélut, membre de l’Académie des sciences morales et politiques, député au corps législatif, membre du conseil d’hygiène publique et de salubrité, médecin en chef des hôpitaux, boulevard de l’Hôpital.
• M. Giraud, de l’Académie des sciences morales et politiques, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres, rue de la Ferme-des Mathurins.
• M. Ravaisson, membre de l’Académie des inscriptions et belles lettres, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres, place du Palais Bourbon.
• M. Le Verrier, sénateur, membre de l’Académie des sciences et directeur de l’Observatoire de Paris, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur à la faculté des sciences de Paris, observatoire impérial.
• M. Brongniart, membre de l’Académie des sciences, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur au Muséum d’histoire naturelle, rue Cuvier.
• M. Bérard, inspecteur général de l’enseignement supérieur, rue de l’école de médecine.
• M. Alexandre, inspecteur général de l’enseignement secondaire pour les lettres, rue Madame.
• M. Labrouste, chef de l’Institution libre de Sainte-Barbe à Paris, place du Panthéon.
• L’abbé Boudinet, directeur de l’Institution de Ponse (Charente-Inférieure), rue de Grenelle-Saint-Germain.

Inspecteurs généraux de l’Instruction publique :

Enseignement supérieur, Messieurs :

Lettres :

• Ravaisson, membre de l’Académie des inscriptions et belles lettres, place du Palais Bourbon.
• D. Nisard, membre de l’Académie française, rue de Chartres-du-Roule.
• Giraud, de l’Académie des sciences morales et politiques, rue de la Ferme-des Mathurins.

Sciences :

• Dumas, de l’Académie des sciences, sénateur, rue de Vaugirard.
• Le Verrier, sénateur, membre de l’Académie des sciences, rue de Tournon.
• Brongniart, membre de l’Académie des sciences, rue Cuvier.

Droit :

• Lafferière, rue Madame.

Médecine :

• Bérard, rue de l’école de médecine.

Enseignement secondaire, Messieurs :

lettres :

• Alexandre, rue Madame.
• Artaud, rue de Courcelle.
• De Wailly, rue de l’Université.

Sciences :

• Blanchet, rue de Rivoli.
• Hervé de la Provostaye, rue Madame.
• Roustan, rue Soufflot.

Enseignement primaire :

• Ritt, inspecteur général, rue d’Antin.
• Magin, rue Jean-Goujon.
• Riant, rue St-Jacques.
• L’abbé Vincent, boulevard Montparnasse.

Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach impérial de 1856, pages 176- 178 :

• M. Rouland, ministre secrétaire d’État au département de l’Instruction publique et des cultes, président du conseil.
• M. Dumas, de l’Académie des sciences, sénateur, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur à la faculté des sciences de Paris, vice-président, rue de Grenelle St-Germain.
• M. D. Nisard, membre de l’Académie française, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres, professeur à la faculté des lettres de Paris, secrétaire, rue de Courcelles.
• M. Elie de Beaumont, membre de l’Académie des sciences, sénateur, inspecteur général des mines, professeur de l’École des mines, rue de Varennes.
• M. Poinsot, sénateur, de l’Académie des sciences et du bureau des longitudes, rue Neuve-des-Mathurins.
• M. Delangle, sénateur, premier président de la Cour impériale de Paris, rue St-Florentin.
• S. Ex. M. Baroche, président du Conseil d’État, rue de Varennes.
• Baron Boulay de la Meurthe, président de la section de l’int. Et de l’instruction publique et des cultes au Conseil d’État, rue de l’Université.
• M. Denjoy, conseiller d’État, rue de Lille.
• S.Em. le cardinal Morlot, archevêque de Tours, sénateur, rue de Sèvres.
• Mgr Sibour, archevêque de Paris, sénateur, rue de Grenelle-St-Germain.
• Mgr Parisis, évêque d’Arras, rue de Grenelle St-Germain.
• Mgr Coeur, évêque de Troyes, rue de l’Est.
• Mgr Daniel, évêque de Coutances, rue de Grenelle St-Germain.
• M. Cuvier, président de l’Église consistoriale de la confession d’Augsbourg, à Paris, rue de Provence.
• M. Juillerat, président du consistoire de l’Église réformée à Paris, rue de la Visitation des dames Sainte-Marie.
• M. Franck, de l’Académie des sciences morales et politiques, vice-président du consistoire central israélite, rue de l’Oratoire-du-Roule.
• S. Ex. M. Troplong, premier président de la Cour de cassation, président du Sénat, de l’Académie des sciences morales et politiques, au Petit-Luxembourg, rue de Vaugirard.
• Comte Portalis, de l’Académie des sciences morales et politiques, sénateur, 1er président honoraire de la Cour de cassation, rue d’Anjou St-Honoré.
• M. De Royer, procureur général impérial auprès de la Cour de cassation, rue de Vaugirard.
• Baron Thenard, de l’Académie des sciences, ancien chancelier de l’Université, place St-Sulpice.
• M. Saint-Marc Girardin, de l’Académie française, professeur à la faculté des lettres de Paris, rue Bonaparte.
• M. De Saulcy, membre de l’Académie des inscriptions et belles lettres, place St-Thomas d’Aquin.
• Général Morin, membre de l’Académie des sciences, directeur du Conservatoire des Arts et Métiers et professeur, rue de la Ferme des Mathurins.
• M. Lélut, membre de l’Académie des sciences morales et politiques, député au corps législatif, membre du conseil d’hygiène publique et de salubrité, médecin de la Salpêtrière, boulevard de l’Hôpital.
• M. Giraud, de l’Académie des sciences morales et politiques, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres, rue de la Ferme.
• M. Ravaisson, membre de l’Académie des inscriptions et belles lettres, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres, place du Palais Bourbon.
• M. Le Verrier, sénateur, membre de l’Académie des sciences et directeur de l’Observatoire de Paris, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur à la faculté des sciences de Paris, observatoire impérial.
• M. Brongniart, membre de l’Académie des sciences, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur au Muséum d’histoire naturelle, rue Cuvier.
• M. Bérard, inspecteur général de l’enseignement supérieur à Charenton Saint Maurice.
• M. Alexandre, inspecteur général de l’enseignement secondaire pour les lettres, rue Madame.
• M. Labrouste, chef de l’Institution libre de Sainte-Barbe à Paris, place du Panthéon.
• L’abbé Labbé, chef d’institution libre à Yvetot.

Inspecteurs généraux de l’Instruction publique :

Enseignement supérieur, Messieurs :

Lettres :

• Ravaisson, membre de l’Académie des inscriptions et belles lettres, place du Palais Bourbon.
• D. Nisard, membre de l’Académie française, rue de Courcelles.
• Giraud, de l’Académie des sciences morales et politiques, rue de la Ferme-des Mathurins.

Sciences :

• Dumas, de l’Académie des sciences, sénateur, rue de Grenelle St-Germain.
• Le Verrier, sénateur, membre de l’Académie des sciences, à l’Observatoire impérial.
• Brongniart, membre de l’Académie des sciences, rue Cuvier.

Droit :

• Lafferière, rue Madame.

Médecine :

• Bérard à Charenton St-Maurice.

Enseignement secondaire, Messieurs :

lettres :

• Alexandre, rue Madame.
• Artaud, rue de Courcelles.
• De Wailly, rue de l’Université.

Sciences :

• Blanchet, rue de Rivoli.
• Hervé de la Provostaye, rue Madame.
• Roustan, rue Soufflot.

Enseignement primaire :

• Ritt, inspecteur général, rue d’Antin.
• Magin, rue Jean-Goujon.
• Riant, rue St-Jacques.
• L’abbé Vincent, boulevard Montparnasse.

Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach impérial de 1857, pages 179- 181 :

• M. Rouland, ministre secrétaire d’État au département de l’Instruction publique et des cultes, président du conseil.
• M. Dumas, de l’Académie des sciences, sénateur, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur à la faculté des sciences de Paris, vice-président, rue de Grenelle St-Germain.
• M. D. Nisard, membre de l’Académie française, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres, professeur à la faculté des lettres de Paris, secrétaire, rue de Courcelles.
• M. Elie de Beaumont, secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences, sénateur, inspecteur général des mines, professeur de l’École des mines, rue de Varennes.
• M. Poinsot, sénateur, de l’Académie des sciences et du bureau des longitudes, rue Neuve-des-Mathurins.
• M. Delangle, sénateur, premier président de la Cour impériale de Paris, rue St-Florentin.
• S. Ex. M. Baroche, président du Conseil d’État, rue de Varennes.
• Boinvilliers, président de section au Conseil d’État.
• M. Denjoy, conseiller d’État, rue de Lille.
• S.Em. le cardinal Morlot, archevêque de Paris, sénateur, rue de Sèvres.
• Mgr Parisis, évêque d’Arras, Boulogne et St-Omer, rue de Grenelle St-Germain.
• Mgr Coeur, évêque de Troyes, rue de l’Est.
• Mgr Daniel, évêque de Coutances et Avanches, rue Notre Dame des Champs.
• Mgr Sergent, évêque de Quimper.
• M. Cuvier, président de l’Église consistoriale de la confession d’Augsbourg, à Paris, rue de Provence.
• M. Juillerat, président du consistoire de l’Église réformée à Paris, rue de la Visitation des dames Sainte-Marie.
• M. Franck, de l’Académie des sciences morales et politiques, vice-président du consistoire central israélite, rue de l’Oratoire-du-Roule.
• S. Ex. M. Troplong, premier président de la Cour de cassation, président du Sénat, de l’Académie des sciences morales et politiques, au Petit-Luxembourg, rue de Vaugirard.
• Comte Portalis, de l’Académie des sciences morales et politiques, sénateur, 1er président honoraire de la Cour de cassation, rue de la Tour, à Passy.
• M. De Royer, procureur général impérial auprès de la Cour de cassation, rue de Vaugirard.
• M. Flourens, secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences, professeur au Collège de France et au Muséum d’histoire naturelle.
• M. Saint-Marc Girardin, de l’Académie française, professeur à la faculté des lettres de Paris, rue Bonaparte.
• M. De Saulcy, membre de l’Académie des inscriptions et belles lettres, rue du Cirque.
• M. Lélut, membre de l’Académie des sciences morales et politiques, député au corps législatif, membre du conseil d’hygiène publique et de salubrité, médecin de la Salpêtrière, hôpital de la Salpêtrière.
• Général Morin, membre de l’Académie des sciences, directeur du Conservatoire des Arts et Métiers et professeur, rue de la Ferme des Mathurins.
• M. Giraud, de l’Académie des sciences morales et politiques, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres, professeur à la faculté de droit de Paris, rue de la Ferme.
• M. Laferrière, de l’Académie des sciences morales, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour le droit, rue Madame.
• M. Le Verrier, sénateur, membre de l’Académie des sciences et directeur de l’Observatoire de Paris, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur à la faculté des sciences de Paris, observatoire impérial.
• M. Brongniart, membre de l’Académie des sciences, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur au Muséum d’histoire naturelle, rue Cuvier.
• M. Bérard, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour la médecine, professeur à la faculté de médecine de Paris, à Charenton Saint Maurice.
• M. Artaud, inspecteur général de l’enseignement secondaire pour les lettres, rue de Courcelles.
• M. Labrouste, chef de l’Institution libre de Sainte-Barbe à Paris, place du Panthéon.
• L’abbé Labbé, chef d’institution libre à Yvetot, rue du Bac.

Inspecteurs généraux de l’Instruction publique :

Enseignement supérieur, Messieurs :

Lettres :

• Ravaisson, membre de l’Académie des inscriptions et belles lettres, place du Palais Bourbon.
• D. Nisard, membre de l’Académie française, rue de Courcelles.
• Giraud, de l’Académie des sciences morales et politiques, rue de la Ferme-des Mathurins.

Sciences :

• Dumas, de l’Académie des sciences, sénateur, rue de Grenelle St-Germain.
• Le Verrier, sénateur, membre de l’Académie des sciences, à l’Observatoire impérial.
• Brongniart, membre de l’Académie des sciences, rue Cuvier.

Droit :

• Lafferière, rue Madame.

Médecine :

• Bérard à Charenton St-Maurice.

Enseignement secondaire, Messieurs :

lettres :

• Alexandre, rue Madame.
• Artaud, rue de Courcelles.
• De Wailly, rue de l’Université.

Sciences :

• Blanchet, rue de Rivoli.
• Hervé de la Provostaye, rue des Noyers.
• Roustan, rue Soufflot.

Enseignement primaire :

• Ritt, aux Batignolles.
• Magin, rue Jean-Goujon.
• Riant, rue St-Jacques.
• L’abbé Vincent, boulevard Montparnasse.

Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach impérial de 1858, pages 181- 183 :

• M. Rouland, ministre secrétaire d’État au département de l’Instruction publique et des cultes, président du conseil.
• M. Dumas, de l’Académie des sciences, sénateur, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur à la faculté des sciences de Paris, vice-président.
• M. D. Nisard, membre de l’Académie française, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres, professeur à la faculté des lettres de Paris, secrétaire.
• M. Elie de Beaumont, secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences, sénateur, inspecteur général des mines, professeur de l’École des mines.
• M. Poinsot, sénateur, de l’Académie des sciences et président du bureau des longitudes.
• S. Ex. M. Baroche, président du Conseil d’État, membre du conseil privé.
• Boinvilliers, président de section au Conseil d’État.
• M. Denjoy, conseiller d’État.
• S.Em. le cardinal Morlot, archevêque de Paris, sénateur, membre du conseil privé.
• Mgr Parisis, évêque d’Arras, Boulogne et St-Omer.
• Mgr Coeur, évêque de Troyes.
• Mgr Daniel, évêque de Coutances et Avanches.
• Mgr Sergent, évêque de Quimper.
• M. Braun, président du consistoire supérieur de la confession d’Augsbourg, à Paris.
• M. Juillerat, président du consistoire de l’Église réformée à Paris.
• M. Franck, de l’Académie des sciences morales et politiques, vice-président du consistoire central israélite.
• S. Ex. M. Troplong, premier président de la Cour de cassation, président du Sénat, de l’Académie des sciences morales et politiques, membre du conseil privé.
• Comte Portalis, de l’Académie des sciences morales et politiques, sénateur, 1er président honoraire de la Cour de cassation.
• M. Dupin, de l’Académie française et de l’Académie des sciences morales et politiques, procureur général auprès de la Cour de cassation, sénateur .
• M. Flourens, secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences, professeur au Collège de France et au Muséum d’histoire naturelle.
• M. Saint-Marc Girardin, de l’Académie française, professeur à la faculté des lettres de Paris.
• M. De Saulcy, membre de l’Académie des inscriptions et belles lettres.
• M. Lélut, membre de l’Académie des sciences morales et politiques, médecin des hôpitaux.
• Général Morin, membre de l’Académie des sciences, directeur du Conservatoire des Arts et Métiers.
• M. Giraud, de l’Académie des sciences morales et politiques, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres, professeur à la faculté de droit de Paris.
• M. Ravaisson, de l’Académie des inscriptions et belles lettres, inspecteur général de l’enseignement supérieur.
• M. Le Verrier, sénateur, membre de l’Académie des sciences et directeur de l’Observatoire de Paris, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur à la faculté des sciences de Paris.
• M. Brongniart, membre de l’Académie des sciences, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur au Muséum d’histoire naturelle.
• M. Denonvilliers, professeur à la faculté de Paris, délégué dans les fonctions d’inspecteur général de l’enseignement supérieur pour l’ordre de la médecine.
• M. De Wailly, inspecteur général de l’enseignement secondaire.
• M. Labrouste, chef de l’Institution libre de Sainte-Barbe à Paris.
• L’abbé Labbé, chef d’institution libre à Yvetot.

Inspecteurs généraux de l’Instruction publique :

Enseignement supérieur, Messieurs :

Lettres :

• Ravaisson, membre de l’Académie des inscriptions et belles lettres.
• D. Nisard, membre de l’Académie française.
• Giraud, de l’Académie des sciences morales et politiques.

Sciences :

• Dumas, de l’Académie des sciences, sénateur.
• Le Verrier, sénateur, membre de l’Académie des sciences.
• Brongniart, membre de l’Académie des sciences.

Droit :

• Lafferière.

Médecine :

• Bérard.
• Denonvilliers.

Enseignement secondaire, Messieurs :

lettres :

• Alexandre.
• Artaud.
• De Wailly.

Sciences :

• Faye, de l’Académie des sciences.
• Hervé de la Provostaye.
• Roustan.

Enseignement primaire :

• Ritt.
• Magin.
• Riant.
• L’abbé Vincent.
• Villemereux, inspecteur général adjoint.

Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach impérial de 1859, pages 181- 183 :

• M. Rouland, ministre secrétaire d’État au département de l’Instruction publique et des cultes, président du conseil.
• M. Dumas, de l’Académie des sciences, sénateur, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur à la faculté des sciences de Paris, vice-président.
• M. D. Nisard, membre de l’Académie française, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres, professeur à la faculté des lettres de Paris, secrétaire.
• M. Elie de Beaumont, secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences, sénateur, inspecteur général des mines, professeur de l’École des mines.
• M. Poinsot, sénateur, de l’Académie des sciences et président du bureau des longitudes.
• Baron Boulay ( de la Meurthe), sénateur.
• S. Ex. M. Baroche, président du Conseil d’État, membre du conseil privé.
• Boinvilliers, président de section au Conseil d’État.
• M. Denjoy, conseiller d’État.
• S.Em. le cardinal Morlot, archevêque de Paris, sénateur, membre du conseil privé.
• Mgr Parisis, évêque d’Arras, Boulogne et St-Omer.
• Mgr Coeur, évêque de Troyes.
• Mgr Daniel, évêque de Coutances et Avanches.
• Mgr Sergent, évêque de Quimper.
• M. Braun, président du consistoire supérieur de la confession d’Augsbourg, à Paris.
• M. Juillerat, président du consistoire de l’Église réformée à Paris.
• M. Franck, de l’Académie des sciences morales et politiques, vice-président du consistoire central israélite.
• S. Ex. M. Troplong, premier président de la Cour de cassation, président du Sénat, de l’’Académie des sciences morales et politiques, membre du conseil privé.
• M. Barthe, premier président de la cour des comptes.
• M. Dupin, de l’Académie française et de l’Académie des sciences morales et politiques, procureur général auprès de la Cour de cassation, sénateur .
• M. Flourens, secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences, professeur au Collège de France et au Muséum d’histoire naturelle.
• M. Saint-Marc Girardin, de l’Académie française, professeur à la faculté des lettres de Paris.
• M. De Saulcy, membre de l’Académie des inscriptions et belles lettres.
• M. Lélut, membre de l’Académie des sciences morales et politiques, médecin des hôpitaux.
• Général Morin, membre de l’Académie des sciences, directeur du Conservatoire des Arts et Métiers.
• M. Giraud, de l’Académie des sciences morales et politiques, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres, professeur à la faculté de droit de Paris.
• M. Ravaisson, de l’Académie des inscriptions et belles lettres, inspecteur général de l’enseignement supérieur.
• M. Le Verrier, sénateur, membre de l’Académie des sciences et directeur de l’Observatoire de Paris, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur à la faculté des sciences de Paris.
• M. Brongniart, membre de l’Académie des sciences, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur au Muséum d’histoire naturelle.
• M. Denonvilliers, professeur à la faculté de Paris, délégué dans les fonctions d’inspecteur général de l’enseignement supérieur pour l’ordre de la médecine.
• M. De Wailly, inspecteur général de l’enseignement secondaire.
• M. Labrouste, chef de l’Institution libre de Sainte-Barbe à Paris.
• L’abbé Labbé, chef d’institution libre à Yvetot.

Inspecteurs généraux de l’Instruction publique :

Enseignement supérieur, Messieurs :

Lettres :

• Ravaisson, membre de l’Académie des inscriptions et belles lettres.
• D. Nisard, membre de l’Académie française.
• Giraud, de l’Académie des sciences morales et politiques.

Sciences :

• Dumas, de l’Académie des sciences, sénateur.
• Le Verrier, sénateur, membre de l’Académie des sciences.
• Brongniart, membre de l’Académie des sciences.

Droit :

• Lafferière.

Médecine :

• Brongniart.
• Denonvilliers.

Enseignement secondaire, Messieurs :

lettres :

• Alexandre.
• Danton.
• Daveluy
• De Wailly.

Sciences :

• Faye, de l’Académie des sciences.
• Hervé de la Provostaye.
• Roustan.

Enseignement primaire :

• Ritt.
• Magin.
• Riant.
• L’abbé Vincent.
• Villemereux, inspecteur général adjoint.

Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach impérial de 1860, pages 178- 180 :

• M. Rouland, ministre secrétaire d’État au département de l’Instruction publique et des cultes, président du conseil.
• M. Dumas, de l’Académie des sciences, sénateur, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur à la faculté des sciences de Paris, vice-président.
• M. D. Nisard, membre de l’Académie française, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres, professeur à la faculté des lettres de Paris, secrétaire.
• M. Elie de Beaumont, secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences, sénateur, inspecteur général des mines, professeur de l’École des mines.
• Comte Boulay (de la Meurthe), sénateur.
• S. Ex. M. Baroche, président du Conseil d’État, membre du conseil privé.
• Boinvilliers, président de section au Conseil d’État.
• M. Denjoy, conseiller d’État.
• S.Em. le cardinal Morlot, archevêque de Paris, sénateur, membre du conseil privé.
• Mgr Parisis, évêque d’Arras, Boulogne et St-Omer.
• Mgr Coeur, évêque de Troyes.
• Mgr Daniel, évêque de Coutances et Avanches.
• Mgr Sergent, évêque de Quimper.
• M. Braun, président du consistoire supérieur de la confession d’Augsbourg, à Paris.
• M. Juillerat, président du consistoire de l’Église réformée à Paris.
• M. Franck, de l’Académie des sciences morales et politiques, vice-président du consistoire central israélite.
• S. Ex. M. Troplong, premier président de la Cour de cassation, président du Sénat, de l’Académie des sciences morales et politiques, membre du conseil privé.
• M. Barthe, premier président de la cour des comptes.
• M. Dupin, de l’Académie française et de l’Académie des sciences morales et politiques, procureur général auprès de la Cour de cassation, sénateur.
• M. Flourens, secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences, professeur au Collège de France et au Muséum d’histoire naturelle.
• M. Saint-Marc Girardin, de l’Académie française, professeur à la faculté des lettres de Paris.
• M. De Saulcy, membre de l’Académie des inscriptions et belles lettres.
• M. Lélut, membre de l’Académie des sciences morales et politiques, médecin des hôpitaux.
• Général Morin, membre de l’Académie des sciences, directeur du Conservatoire des Arts et Métiers.
• M. Giraud, de l’Académie des sciences morales et politiques, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres, professeur à la faculté de droit de Paris.
• M. Ravaisson, de l’Académie des inscriptions et belles lettres, inspecteur général de l’enseignement supérieur.
• M. Le Verrier, sénateur, membre de l’Académie des sciences et directeur de l’Observatoire de Paris, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur à la faculté des sciences de Paris.
• Laferrière, de l’Académie des sciences morales et politiques, inspecteur général de l’enseignement supérieur.
• M. Brongniart, membre de l’Académie des sciences, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur au Muséum d’histoire naturelle.
• M. Denonvilliers, professeur à la faculté de Paris, délégué dans les fonctions d’inspecteur général de l’enseignement supérieur pour l’ordre de la médecine.
• M. Labrouste, chef de l’Institution libre de Sainte-Barbe à Paris.
• L’abbé Labbé, chef d’institution libre à Yvetot.

Inspecteurs généraux de l’Instruction publique :

Enseignement supérieur, Messieurs :

Lettres :

• Ravaisson, membre de l’Académie des inscriptions et belles lettres.
• D. Nisard, membre de l’Académie française.
• Giraud, de l’Académie des sciences morales et politiques.

Sciences :

• Dumas, de l’Académie des sciences, sénateur.
• Le Verrier, sénateur, membre de l’Académie des sciences.
• Brongniart, membre de l’Académie des sciences.

Droit :

• Lafferière.

Médecine :

• Denonvilliers.

Enseignement secondaire, Messieurs :

lettres :

• Alexandre.
• Danton.
• Daveluy
• De Wailly.

Sciences :

• Faye, de l’Académie des sciences.
• Hervé de la Provostaye.
• Roustan.

Enseignement primaire :

• Ritt.
• Magin.
• Riant.
• L’abbé Vincent.
• Villemereux, inspecteur général adjoint.

Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach impérial de 1861, pages 174- 176 :

• M. Rouland, ministre secrétaire d’État au département de l’Instruction publique et des cultes, président du conseil.
• M. Dumas, de l’Académie des sciences, sénateur, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur à la faculté des sciences de Paris, vice-président.
• M. D. Nisard, membre de l’Académie française, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres, professeur à la faculté des lettres de Paris, secrétaire.
• M. Elie de Beaumont, secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences, sénateur, inspecteur général des mines, professeur de l’École des mines.
• Comte Boulay (de la Meurthe), sénateur.
• S. Ex. M. Baroche, président du Conseil d’État, membre du conseil privé.
• Boinvilliers, président de section au Conseil d’État.
• M. Flandin, conseiller d’État.
• S.Em. le cardinal Morlot, archevêque de Paris, sénateur, membre du conseil privé.
• Mgr Parisis, évêque d’Arras, Boulogne et St-Omer.
• Mgr Daniel, évêque de Coutances et Avanches.
• Mgr Sergent, évêque de Quimper.
• Mgr Darboy, évêque de Nancy.
• M. Braun, président du consistoire supérieur de la confession d’Augsbourg, à Paris.
• M. Juillerat, président du consistoire de l’Église réformée à Paris.
• M. Franck, de l’Académie des sciences morales et politiques, vice-président du consistoire central israélite.
• S. Ex. M. Troplong, premier président de la Cour de cassation, président du Sénat, de l’Académie des sciences morales et politiques, membre du conseil privé.
• M. Barthe, premier président de la cour des comptes.
• M. Dupin, de l’Académie française et de l’Académie des sciences morales et politiques, procureur général auprès de la Cour de cassation, sénateur.
• M. Flourens, secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences, professeur au Collège de France et au Muséum d’histoire naturelle.
• M. Saint-Marc Girardin, de l’Académie française, professeur à la faculté des lettres de Paris.
• M. De Saulcy, membre de l’Académie des inscriptions et belles lettres.
• M. Lélut, membre de l’Académie des sciences morales et politiques, médecin des hôpitaux.
• Général Morin, membre de l’Académie des sciences, directeur du Conservatoire des Arts et Métiers.
• M. Giraud, de l’Académie des sciences morales et politiques, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres, professeur à la faculté de droit de Paris.
• M. Ravaisson, de l’Académie des inscriptions et belles lettres, inspecteur général de l’enseignement supérieur.
• M. Dutrey, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres.
• M. Le Verrier, sénateur, membre de l’Académie des sciences et directeur de l’Observatoire de Paris, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur à la faculté des sciences de Paris.
• M. Brongniart, membre de l’Académie des sciences, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur au Muséum d’histoire naturelle.
• M. Denonvilliers, professeur à la faculté de Paris, délégué dans les fonctions d’inspecteur général de l’enseignement supérieur pour l’ordre de la médecine.
• M. Labrouste, chef de l’Institution libre de Sainte-Barbe à Paris.
• L’abbé Labbé, chef d’institution libre à Yvetot.

Inspecteurs généraux de l’Instruction publique :

Enseignement supérieur, Messieurs :

Lettres :

• Ravaisson, membre de l’Académie des inscriptions et belles lettres.
• D. Nisard, membre de l’Académie française.
• Dutrey.

Sciences :

• Dumas, de l’Académie des sciences, sénateur.
• Le Verrier, sénateur, membre de l’Académie des sciences.
• Brongniart, membre de l’Académie des sciences.

Droit :

• Giraud.

Médecine :

• Denonvilliers.

Enseignement secondaire, Messieurs :

lettres :

• Chéruel.
• Danton.
• Daveluy
• De Wailly.

Sciences :

• Faye, de l’Académie des sciences.
• Hervé de la Provostaye.
• Roustan.

Enseignement primaire :

• Ritt.
• Rapet.
• Rendu.
• Villemereux.

Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach impérial de 1862, pages 173- 176 :

• M. Rouland, ministre secrétaire d’État au département de l’Instruction publique et des cultes, président du conseil.
• M. Dumas, de l’Académie des sciences, sénateur, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur à la faculté des sciences de Paris, vice-président.
• M. D. Nisard, membre de l’Académie française, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres, professeur à la faculté des lettres de Paris, secrétaire.
• M. De Royer, premier vice-président du Sénat.
• M. Elie de Beaumont, secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences, sénateur, inspecteur général des mines, professeur de l’École des mines.
• Comte Boulay (de la Meurthe), sénateur.
• S. Ex. M. Baroche, président du Conseil d’État, membre du conseil privé.
• Boinvilliers, président de section au Conseil d’État.
• M. Flandin, conseiller d’État.
• S.Em. le cardinal Morlot, archevêque de Paris, sénateur, membre du conseil privé.
• Mgr Parisis, évêque d’Arras, Boulogne et St-Omer.
• Mgr Daniel, évêque de Coutances et Avanches.
• Mgr Sergent, évêque de Quimper.
• Mgr Darboy, évêque de Nancy.
• M. Braun, président du consistoire supérieur de la confession d’Augsbourg, à Paris.
• M. Juillerat, président du consistoire de l’Église réformée à Paris.
• M. Franck, de l’Académie des sciences morales et politiques, vice-président du consistoire central israélite.
• S. Ex. M. Troplong, premier président de la Cour de cassation, président du Sénat, de l’Académie des sciences morales et politiques, membre du conseil privé.
• M. Barthe, premier président de la cour des comptes.
• M. Dupin, de l’Académie française et de l’Académie des sciences morales et politiques, procureur général auprès de la Cour de cassation, sénateur .
• M. Flourens, secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences, professeur au Collège de France et au Muséum d’histoire naturelle.
• M. Saint-Marc Girardin, de l’Académie française, professeur à la faculté des lettres de Paris.
• M. De Saulcy, membre de l’Académie des inscriptions et belles lettres.
• M. Lélut, membre de l’Académie des sciences morales et politiques, médecin des hôpitaux.
• Général Morin, membre de l’Académie des sciences, directeur du Conservatoire des Arts et Métiers.
• M. Giraud, de l’Académie des sciences morales et politiques, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres, professeur à la faculté de droit de Paris.
• M. Ravaisson, de l’Académie des inscriptions et belles lettres, inspecteur général de l’enseignement supérieur.
• M. Dutrey, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres.
• M. Le Verrier, sénateur, membre de l’Académie des sciences et directeur de l’Observatoire de Paris, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur à la faculté des sciences de Paris.
• M. Brongniart, membre de l’Académie des sciences, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur au Muséum d’histoire naturelle.
• M. Denonvilliers, professeur à la faculté de Paris, délégué dans les fonctions d’inspecteur général de l’enseignement supérieur pour l’ordre de la médecine.
• M. Labrouste, chef de l’Institution libre de Sainte-Barbe à Paris.
• L’abbé Labbé, chef d’institution libre à Yvetot.

Inspecteurs généraux de l’Instruction publique :

Enseignement supérieur, Messieurs :

Lettres :

• Ravaisson, membre de l’Académie des inscriptions et belles lettres.
• D. Nisard, membre de l’Académie française.
• Dutrey.

Sciences :

• Dumas, de l’Académie des sciences, sénateur.
• Le Verrier, sénateur, membre de l’Académie des sciences.
• Brongniart, membre de l’Académie des sciences.

Droit :

• Giraud.

Médecine :

• Denonvilliers.

Enseignement secondaire, Messieurs :

lettres :

• Chéruel.
• Danton.
• Bouillet.
• Duruy.
• Daveluy

Sciences :

• Faye, de l’Académie des sciences.
• Hervé de la Provostaye.
• Vieille (J.).

Enseignement primaire :

• Ritt.
• Rapet.
• Rendu.
• Villemereux.

Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach impérial de 1863, pages 177- 179 :

• M. Rouland, ministre secrétaire d’État au département de l’Instruction publique et des cultes, président du conseil.
• M. Dumas, de l’Académie des sciences, sénateur, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur à la faculté des sciences de Paris, vice-président.
• M. D. Nisard, membre de l’Académie française, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres, professeur à la faculté des lettres de Paris, secrétaire.
• M. De Royer, sénateur, premier président de la Cour des comptes.
• M. Elie de Beaumont, secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences, sénateur, inspecteur général des mines, professeur de l’École des mines.
• Comte Boulay (de la Meurthe), sénateur.
• S. Ex. M. Baroche, ministre sans portefeuille, président du Conseil d’État, membre du conseil privé.
• Boinvilliers, président de section au Conseil d’État.
• M. Flandin, conseiller d’État.
• Mgr Darboy, archevêque de Paris.
• Mgr Parisis, évêque d’Arras, Boulogne et St-Omer.
• Mgr Landriot, évêque de La Rochelle et Saintes.
• Mgr Sergent, évêque de Quimper.
• M. Braun, président du consistoire supérieur de la confession d’Augsbourg, à Paris.
• M. Juillerat, président du consistoire de l’Église réformée à Paris.
• M. Franck, de l’Académie des sciences morales et politiques, vice-président du consistoire central israélite.
• S. Ex. M. Troplong, premier président de la Cour de cassation, président du Sénat, de l’Académie des sciences morales et politiques, membre du conseil privé.
• M. Dupin, de l’Académie française et de l’Académie des sciences morales et politiques, procureur général auprès de la Cour de cassation, sénateur.
• M. Flourens, secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences, professeur au Collège de France et au Muséum d’histoire naturelle.
• M. Saint-Marc Girardin, de l’Académie française, professeur à la faculté des lettres de Paris.
• M. De Saulcy, membre de l’Académie des inscriptions et belles lettres.
• M. Lélut, membre de l’Académie des sciences morales et politiques, médecin des hôpitaux.
• Général Morin, membre de l’Académie des sciences, directeur du Conservatoire des Arts et Métiers.
• M. Giraud, de l’Académie des sciences morales et politiques, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres, professeur à la faculté de droit de Paris.
• M. Ravaisson, de l’Académie des inscriptions et belles lettres, inspecteur général de l’enseignement supérieur.
• M. Dutrey, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres.
• M. Le Verrier, sénateur, membre de l’Académie des sciences et directeur de l’Observatoire de Paris, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur à la faculté des sciences de Paris.
• M. Brongniart, membre de l’Académie des sciences, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur au Muséum d’histoire naturelle.
• M. Denonvilliers, professeur à la faculté de Paris, délégué dans les fonctions d’inspecteur général de l’enseignement supérieur pour l’ordre de la médecine.
• M. Labrouste, chef de l’Institution libre de Sainte-Barbe à Paris.
• L’abbé Labbé, chef d’institution libre à Yvetot, professeur à la faculté de théologie de Rouen.

Inspecteurs généraux de l’Instruction publique :

Enseignement supérieur, Messieurs :

Lettres :

• Ravaisson, membre de l’Académie des inscriptions et belles lettres.
• D. Nisard, membre de l’Académie française.
• Dutrey.

Sciences :

• Dumas, de l’Académie des sciences, sénateur.
• Le Verrier, sénateur, membre de l’Académie des sciences.
• Brongniart, membre de l’Académie des sciences.

Droit :

• Giraud.

Médecine :

• Denonvilliers.

Enseignement secondaire, Messieurs :

lettres :

• Chéruel.
• Danton.
• Bouillet.
• Duruy.
• Daveluy

Sciences :

• Faye, de l’Académie des sciences.
• Hervé de la Provostaye.
• Vieille (J.).
• Roustan.

Enseignement primaire :

• Ritt.
• Rapet.
• Rendu.
• Villemereux.
• M. Daveluy, directeur de l’École française d’Athènes, inspecteur général honoraire.

Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach impérial de 1864, pages 170- 172 :

• S. Ex. M. V. Duruy, ministre secrétaire d’État au département de l’instruction publique, président du conseil.
• M. Dumas, de l’Académie des sciences, sénateur, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur à la faculté des sciences de Paris, vice-président.
• M. D. Nisard, membre de l’Académie française, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres, professeur à la faculté des lettres de Paris, secrétaire.
• M. Elie de Beaumont, secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences, sénateur, inspecteur général des mines, directeur de l’École des mines.
• Comte Boulay (de la Meurthe), sénateur.
• M. Thierry (Amédée), sénateur, membre de l’Institut.
• S. Ex. M. Rouland, ministre, présidant le Conseil d’État.
• M. Thuillier, président de section au Conseil d’État.
• M. Flandin, conseiller d’État.
• Mgr Darboy, archevêque de Paris.
• Mgr Dubreuil, archevêque d’Avignon.
• Mgr Parisis, évêque d’Arras, Boulogne et Saint-Omer.
• Mgr Sergent, évêque de Quimper.
• Mgr Landriot, évêque de la Rochelle et Saintes.
• M. Braun, président du consistoire supérieur et du directoire de la confession d’Augsbourg, à Paris.
• Le pasteur Juillerat, président du consistoire de l’Église réformée à Paris.
• M. Franck, de l’Académie des sciences morales et politiques, vice-président du consistoire central israélite.
• S. Exc. M. Troplong, membre du conseil privé de l’Académie des sciences morales et politiques, 1er président de la Cour de cassation, président du Sénat.
• M. De Royer, sénateur, 1er président de la cour des comptes.
• M. Dupin, sénateur de l’Académie française et de l’Académie des sciences morales et politiques, procureur-général auprès de la Cour de cassation.
• M. Flourens, secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences, professeur au Collège de France et au Muséum d’histoire naturelle.
• M. Saint-Marc Girardin, membre de l’Académie française, professeur à la faculté des lettres de Paris.
• M. De Saulcy, sénateur de l’Académie des inscriptions et belles lettres.
• M. Lélut, de l’Académie des sciences morales et politiques.
• Général Morin, de l’Académie des sciences, directeur du conservatoire des arts et métiers.
• M. Ravaisson, de l’Académie des inscriptions et belles lettres, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres.
• M. Dutrey, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres.
• M. Le Verrier, sénateur, de l’Académie des sciences, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, directeur de l’Observatoire de Paris, professeur à la faculté des sciences de Paris.
• M. Brongniart, de l’Académie des sciences, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences.
• M. Giraud, de l’Académie des sciences morales et politiques, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour le droit, professeur à la faculté de droit de Paris.
• M. Denonvilliers, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour l’ordre de la médecine, professeur à la faculté de Paris.
• M. Labrouste, de l’Institut libre de Sainte Barbe à Paris.
• L’abbé Labbé, chef d’Institut libre à Yvetot, professeur à la faculté de théologie de Rouen.

Comité permanent chargé de l’examen des affaires de révocation :

• Mgr Darboy,
• M. Dupin,
• M. De Royer,
• M. Dumas,
• Général Morin.
• M. de Laveyssière de Lavergne, secrétaire rédacteur des procès verbaux du conseil impérial.

Inspecteurs généraux de l’Instruction publique :

Enseignement supérieur, Messieurs :

Lettres :

• Ravaisson, membre de l’Académie des inscriptions et belles lettres.
• D. Nisard, membre de l’Académie française.
• Dutrey.
• Daveluy.

Sciences :

• Dumas, de l’Académie des sciences, sénateur.
• Le Verrier, sénateur, membre de l’Académie des sciences.
• Brongniart, membre de l’Académie des sciences.

Droit :

• Giraud.

Médecine :

• Denonvilliers.

Enseignement secondaire, Messieurs :

lettres :

• Chéruel.
• Danton.
• Bouillet.
• Dumaige.

Sciences :

• Faye, de l’Académie des sciences.
• Rollier.
• Vieille (J.).
• Quet.

Enseignement primaire :

• Rapet.
• Rendu.
• Villemereux.

Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach impérial de 1865, pages 171- 172 :

• S. Ex. M. V. Duruy, ministre secrétaire d’État au département de l’instruction publique, président du conseil.
• M. De Royer, vice-président du Sénat, 1er président de la cour des comptes, vice-président.
• M. D. Nisard, membre de l’Académie française, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres, professeur à la faculté des lettres de Paris, secrétaire.
• M. Bonjean, président à la Cour de cassation.
• Comte Boulay (de la Meurthe), sénateur.
• S. Exc. M. Vuitry, ministre présidant le Conseil d’État.
• M. Thuillier, président de section au Conseil d’État.
• M. Flandin, conseiller d’État.
• Mgr Darboy, archevêque de Paris.
• Mgr Dubreuil, archevêque d’Avignon.
• Mgr Parisis, évêque d’Arras, Boulogne et Saint-Omer.
• Mgr Sergent, évêque de Quimper.
• Mgr Landriot, évêque de la Rochelle et Saintes.
• M. Braun, président du consistoire supérieur et du directoire de la confession d’Augsbourg, à Paris.
• Général de Chabaud Latour, membre du conseil central des églises réformées.
• M. Delapalme, conseiller à la Cour de cassation.
• M. Silvestre de Sacy, de l’Académie française.
• M. Le Clerc, de l’Académie des inscriptions et belles lettres, doyen de la faculté des lettres de Paris.
• M. Milne Edwards, de l’Académie des sciences, doyen de la faculté des sciences de Paris.
• M. Ingres, sénateur de l’Académie des Beaux arts.
• M. Michel chevalier, sénateur, de l’Académie des sciences morales et politiques.
• M. Franck, de l’Académie des sciences morales et politiques, vice-président du consistoire central israélite.
• S. Exc. M. Troplong, membre du conseil privé de l’Académie des sciences morales et politiques, 1er président de la Cour de cassation, président du Sénat.
• M. Dupin, sénateur de l’Académie française et de l’Académie des sciences morales et politiques, procureur-général auprès de la Cour de cassation.
• M. Giraud, de l’Académie des sciences morales et politiques, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour le droit, professeur à la faculté de droit de Paris.
• M. Ravaisson, de l’Académie des inscriptions et belles lettres, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres.
• M. Dumas, sénateur, de l’Académie des sciences, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur à la faculté des sciences de Paris.
• M. Le Verrier, sénateur, de l’Académie des sciences, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, directeur de l’Observatoire de Paris, professeur à la faculté des sciences de Paris.
• M. Denonvilliers, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour l’ordre de la médecine, professeur à la faculté de Paris.
• M. Danton, inspecteur général pour les lettres.
• M. Faye, de l’Académie des sciences, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences.
• M. Labrouste, de l’Institut libre de Sainte Barbe à Paris.
• M. Rossat chef d’institution libre à Charleville.

Comité permanent chargé de l’examen des affaires de révocation :

• Mgr Darboy,
• M. Dupin,
• M. De Royer,
• M. Dumas,
• Général de Chabaud Latour.

Inspecteurs généraux de l’Instruction publique :

Enseignement supérieur, Messieurs :

Lettres :

• Ravaisson, membre de l’Académie des inscriptions et belles lettres.
• D. Nisard, membre de l’Académie française.
• Dutrey.

Sciences :

• Dumas, de l’Académie des sciences, sénateur.
• Le Verrier, sénateur, membre de l’Académie des sciences.
• Brongniart, membre de l’Académie des sciences.

Droit :

• Giraud.

Médecine :

• Denonvilliers.

Enseignement secondaire, Messieurs :

lettres :

• Chéruel.
• Danton.
• Bouillet.
• Lemaire,

Sciences :

• Faye, de l’Académie des sciences.
• Rollier.
• Vieille (J.).
• Quet.

Enseignement primaire :

• Rapet.
• Rendu.
• Villemereux.
• Baudouin, à l’École de droit.

Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach impérial de 1866, pages 170- 172 :

• S. Ex. M. V. Duruy, ministre secrétaire d’État au département de l’instruction publique, président du conseil.
• M. De Royer, vice-président du Sénat, 1er président de la cour des comptes., vice-président.
• M. D. Nisard, membre de l’Académie française, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres, professeur à la faculté des lettres de Paris, secrétaire.
• Baron Haussmann, sénateur, préfet de la Seine.
• Comte Boulay (de la Meurthe), sénateur.
• S. Exc. M. Vuitry, ministre présidant le Conseil d’État.
• M. Duvergier, président de section au Conseil d’État.
• M. Flandin, conseiller d’État.
• Mgr Darboy, archevêque de Paris.
• Mgr Dubreuil, archevêque d’Avignon.
• Mgr Landriot, évêque de la Rochelle et Saintes.
• Mgr Meignan, évêque de Châlons.
• M. Braun, président du consistoire supérieur et du directoire de la confession d’Augsbourg, à Paris.
• Général de Chabaud Latour, membre du conseil central des églises réformées.
• M. Franck, de l’Académie des sciences morales et politiques, vice-président du consistoire central israélite.
• S. Exc. M. Troplong, membre du conseil privé de l’Académie des sciences morales et politiques, 1er président de la Cour de cassation, président du Sénat.
• M. Delangle, vice-président du Sénat, procureur général auprès de la Cour de cassation.
• M. Bonjean, sénateur, président de chambre à la Cour de cassation.
• M. Sylvestre de Sacy, sénateur, membre de l’Académie française.
• M. Guigniaut, secrétaire perpétuel de l’Académie des inscriptions et belles lettres, professeur honorifique à la faculté des lettres de Paris.
• M. Milne Edwards, de l’Académie des sciences, doyen de la faculté des sciences de Paris.
• M. Michel chevalier, sénateur, de l’Académie des sciences morales et politiques.
• M. Robert Fleury, de l’Académie des Beaux-Arts.
• M. Giraud, de l’Académie des sciences morales et politiques, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour le droit, professeur à la faculté de droit de Paris.
• M. Ravaisson, de l’Académie des inscriptions et belles lettres, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres.
• M. Dumas, sénateur, de l’Académie des sciences, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur à la faculté des sciences de Paris.
• M. Le Verrier, sénateur, de l’Académie des sciences, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, directeur de l’Observatoire de Paris, professeur à la faculté des sciences de Paris.
• M. Denonvilliers, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour l’ordre de la médecine, professeur à la faculté de Paris.
• M. Danton, inspecteur général pour les lettres.
• M. Faye, de l’Académie des sciences, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences.
• M. Dubief, directeur de l’Institution Sainte-Barbe.
• M. Rossat chef d’institution libre à Charleville.

Comité permanent chargé de l’examen des affaires de révocation :

• Mgr Darboy,
• M. Delangle,
• M. De Royer,
• M. Dumas,
• Général de Chabaud Latour.

Inspecteurs généraux de l’Instruction publique :

Enseignement supérieur, Messieurs :

Lettres :

• Ravaisson, membre de l’Académie des inscriptions et belles lettres.
• D. Nisard, membre de l’Académie française.
• Dutrey.

Sciences :

• Dumas, de l’Académie des sciences, sénateur.
• Le Verrier, sénateur, membre de l’Académie des sciences.
• Brongniart, membre de l’Académie des sciences.

Droit :

• Giraud.

Médecine :

• Denonvilliers.

Enseignement secondaire, Messieurs :

lettres :

• Glachant.
• Danton.
• Bouillet.
• Lemaire.

Sciences :

• Faye, de l’Académie des sciences.
• Rollier.
• Vieille (J.).
• Quet.

Enseignement primaire :

• Rapet.
• Rendu.
• Villemereux.
• Baudouin, à l’École de droit.

Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach impérial de 1867, pages 172- 174 :

• S. Ex. M. V. Duruy, ministre secrétaire d’État au département de l’instruction publique, président du conseil.
• M. De Royer, vice-président du Sénat, 1er président de la cour des comptes, vice-président.
• M. D. Nisard, membre de l’Académie française, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres, professeur à la faculté des lettres de Paris, secrétaire.
• Baron Haussmann, sénateur, préfet de la Seine.
• Comte Boulay ( de la Meurthe), sénateur.
• S. Exc. M. Vuitry, ministre présidant le Conseil d’État.
• M. Duvergier, président de section au Conseil d’État.
• M. Flandin, conseiller d’État.
• Mgr Darboy, sénateur, archevêque de Paris.
• Mgr Dubreuil, archevêque d’Avignon.
• Mgr Landriot, archevêque de Reims.
• Mgr Lavigerie, archevêque d’Alger.
• Mgr Meignan, évêque de Châlons.
• M. Braun, président du consistoire supérieur et du directoire de la confession d’Augsbourg, à Strasbourg.
• Général de Chabaud Latour, membre du conseil central des églises réformées.
• M. Franck, vice-président du consistoire central israélite.
• S. Exc. M. Troplong, membre du conseil privé de l’Académie des sciences morales et politiques, 1er président de la Cour de cassation, président du Sénat.
• M. Delangle, vice-président du Sénat, procureur général auprès de la Cour de cassation.
• M. Bonjean, sénateur, président de chambre à la Cour de cassation.
• M. Sylvestre de Sacy, sénateur, membre de l’Académie française.
• M. Guigniaut, secrétaire perpétuel de l’Académie des inscriptions et belles lettres, professeur honorifique à la faculté des lettres de Paris.
• M. Milne Edwards, de l’Académie des sciences, doyen de la faculté des sciences de Paris.
• M. Michel chevalier, sénateur, de l’Académie des sciences morales et politiques.
• M. Guillaume, de l’Académie des Beaux-Arts.
• M. Giraud, de l’Académie des sciences morales et politiques, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour le droit, professeur à la faculté de droit de Paris.
• M. Dutrey, inspecteur général pour les lettres.
• M. Dumas, sénateur, de l’Académie des sciences, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur à la faculté des sciences de Paris.
• M. Le Verrier, sénateur, de l’Académie des sciences, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, directeur de l’Observatoire de Paris, professeur à la faculté des sciences de Paris.
• M. Brongniart, membre de l’Académie des sciences, inspecteur général pour les sciences.
• M. Bouillier, correspondant de l’Institut, inspecteur général pour les lettres.
• M. Vieille, inspecteur général pour les sciences.
• M. Dubief, directeur de l’Institution Sainte-Barbe.
• M. Rossat chef d’institution libre à Charleville.

Comité permanent chargé de l’examen des affaires de révocation :

• Mgr Darboy,
• M. Delangle,
• M. De Royer,
• M. Dumas,
• Général de Chabaud Latour.

Inspecteurs généraux de l’Instruction publique :

Enseignement supérieur, Messieurs :

Lettres :

• Ravaisson, membre de l’Académie des inscriptions et belles lettres.
• D. Nisard, membre de l’Académie française.
• Dutrey.

Sciences :

• Dumas, de l’Académie des sciences, sénateur.
• Le Verrier, sénateur, membre de l’Académie des sciences.
• Brongniart, membre de l’Académie des sciences.

Droit :

• Giraud.

Médecine :

• Denonvilliers.

Enseignement secondaire, Messieurs :

lettres :

• Glachant.
• Danton.
• Bouillet.
• Lemaire.

Sciences :

• Faye, de l’Académie des sciences.
• Rollier.
• Vieille (J.).
• Quet.

Enseignement primaire :

• Rapet.
• Rendu.
• Villemereux.
• Baudouin.

Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach impérial de 1868, pages 177- 178 :

• S. Ex. M. V. Duruy, ministre secrétaire d’État au département de l’instruction publique, président du conseil.
• M. De Royer, vice-président du Sénat, 1er président de la cour des comptes, vice-président.
• M. D. Nisard, membre de l’Académie française, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres, professeur à la faculté des lettres de Paris, secrétaire.
• Baron Haussmann, sénateur, préfet de la Seine.
• Comte Boulay (de la Meurthe), sénateur.
• S. Exc. M. Vuitry, ministre présidant le Conseil d’État.
• M. Duvergier, président de section au Conseil d’État.
• M. Flandin, conseiller d’État.
• Mgr Darboy, sénateur, archevêque de Paris.
• Mgr Dubreuil, archevêque d’Avignon.
• Mgr Landriot, archevêque de Reims.
• Mgr Lavigerie, archevêque d’Alger.
• Mgr Meignan, évêque de Châlons.
• M. Braun, président du consistoire supérieur et du directoire de la confession d’Augsbourg, à Strasbourg.
• Général de Chabaud Latour, membre du conseil central des églises réformées.
• M. Franck, vice-président du consistoire central israélite.
• S. Exc. M. Troplong, membre du conseil privé de l’Académie des sciences morales et politiques, 1er président de la Cour de cassation, président du Sénat.
• M. Delangle, vice-président du Sénat, procureur général auprès de la Cour de cassation.
• M. Bonjean, sénateur, président de chambre à la Cour de cassation.
• M. Sylvestre de Sacy, sénateur, membre de l’Académie française.
• M. Guigniaut, secrétaire perpétuel de l’Académie des inscriptions et belles lettres, professeur honorifique à la faculté des lettres de Paris.
• M. Milne Edwards, de l’Académie des sciences, doyen de la faculté des sciences de Paris.
• M. Michel chevalier, sénateur, de l’Académie des sciences morales et politiques.
• M. Guillaume, de l’Académie des Beaux-Arts.
• M. Giraud, de l’Académie des sciences morales et politiques, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour le droit, professeur à la faculté de droit de Paris.
• M. Dutrey, inspecteur général pour les lettres.
• M. Dumas, sénateur, de l’Académie des sciences, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur à la faculté des sciences de Paris.
• M. Le Verrier, sénateur, de l’Académie des sciences, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, directeur de l’Observatoire de Paris, professeur à la faculté des sciences de Paris.
• M. Brongniart, membre de l’Académie des sciences, inspecteur général pour les sciences.
• M. Bouillier, correspondant de l’Institut, inspecteur général pour les lettres.
• M. Dubief, directeur de l’Institution Sainte-Barbe.
• M. Verdot, chef d’institution libre à Paris.

Comité permanent chargé de l’examen des affaires de révocation :

• Mgr Darboy,
• M. Delangle,
• M. De Royer,
• M. Dumas,
• Général de Chabaud Latour.

Inspecteurs généraux de l’Instruction publique :

Enseignement supérieur, Messieurs :

Lettres :

• Ravaisson, membre de l’Académie des inscriptions et belles lettres.
• D. Nisard, membre de l’Académie française.
• Dutrey.

Sciences :

• Balard, membre de l’Académie des sciences.
• Le Verrier, sénateur, membre de l’Académie des sciences.
• Brongniart, membre de l’Académie des sciences.

Droit :

• Giraud.

Médecine :

• Denonvilliers.

Enseignement secondaire, Messieurs :

lettres :

• Glachant.
• Danton.
• Jacquinet.
• Lemaire.

Sciences :

• Faye, de l’Académie des sciences.
• Rollier.
• Faurie.
• Quet.

Enseignement primaire :

• Rapet.
• Rendu.
• Villemereux.
• Baudouin.

Le Conseil supérieur devient le Conseil impérial de l’instruction publique lors du changement de régime. Les membres du Conseil sont nommés et révoqués par l’Empereur sur la proposition du ministre de l’Instruction publique et des cultes. Ils sont nommés pour un an. Le ministre préside le Conseil et détermine l’ouverture des sessions qui ont lieu au moins deux fois par an. Le Conseil présente chaque année au ministre un rapport sur l’état général de l’enseignement, sur les abus qui pourraient s’introduire dans les établissements d’instruction, et sur les moyens d’y remédier. Les représentants religieux y ont un rôle important puisque le conseil est composé de la manière qui suit : ministre président, trois membres du Sénat, trois membres du Conseil d’État, cinq archevêques et évêques, trois membres des cultes non catholiques, trois membres de la Cour de cassation, cinq membres de l’Institut, huit inspecteurs généraux, deux membres de l’enseignement libre.

Le 20 avril 1871, un groupe de députés dépose une proposition visant à réorganiser le Conseil sur les bases de laloi Falloux, en abrogeant ledécret du 9 mars 1852. Ce texte attribue au chef de l’État les pouvoirs de nomination et de révocation des membres du Conseil. Après une longue période de débats et la présentation de plusieurs contre-projets, l’Assemblée vote la loi du19 mars 1873portant sur l’organisation du Conseil supérieur de l’instruction publique.