France. Grands Jours (1395 ; Troyes)

Les Grands Jours sont des sessions judiciaires extraordinaires, tenues par les magistrats d’un parlement dans son ressort territorial, mais dans une autre ville que celle où ils siègent habituellement, afin de rapprocher la justice royale des justiciables, et de donner à ceux-ci la possibilité d’un recours contre les abus des juridictions inférieures. Nommés par commission royale, ces magistrats rendent la justice souverainement, au civil et au criminel. Bien que composés de membres des parlements, agissant dans une partie du ressort d’un parlement, les Grands Jours relèvent donc de l’exercice de la justice retenue et sortent du cadre de la justice ordinaire.

L’ordonnance de Blois, promulguée en 1576 à la suite d’une session des États généraux, prévoyait de les rendre annuels « aux provinces les plus lointaines de nos Parlements ». Les Grands Jours jugeaient en appel ou même directement des procès en retard, des crimes impunis ; on y faisait des règlements sur la justice et la police. Les Grands Jours sont en général institués pour mettre fin à des abus dans une région, après une période de troubles. Ils ont été les plus nombreux dans le ressort du Parlement de Paris, en raison de l’étendue de celui-ci. Les dernières sessions ont eu lieu au milieu du XVIIe siècle. La généralisation des intendants de province les avait alors rendus pratiquement inutiles.

À l’origine, l’expression de Grands Jours désignait les assises tenues à Troyes par les comtes de Champagne. Après la réunion de la Champagne au domaine royal, les Grands Jours de Troyes entrent dans l’orbite du Parlement de Paris, dont ils ne constituent plus que des sessions spéciales, éventuellement délocalisées en Champagne, mais parfois tenues à Paris.

Les Grands Jours de Troyes se tiennent du 1er septembre au 25 octobre 1395.