France. Cour de cassation. Bibliothèque (1796-....)

Organisation interne ou généalogie

La Bibliothèque de la Cour de cassation est rattachée aux services de la Première présidence. En 2024 elle compte 7 agents.

La bibliothèque de la Cour de cassation est créée dans un double objectif : le premier est documentaire, pour rassembler les ouvrages juridiques susceptibles de servir aux magistrats et fonctionnaires y officiant et un objectif patrimonial, pour gérer les ouvrages anciens qui lui ont été dévolus à la Révolution, une collection qui s'enrichit des dons, achats, legs, etc... des magistrats eux-mêmes.

En 1868, une salle de lecture principale est inaugurée dans les locaux de la Cour de cassation, sur l'île de la Cité, tandis que les magasins sont dispersés dans tout l'édifice. Lors de l'incendie de la Commune en 1870, la bibliothèque est partiellement touchée : 30 000 ouvrages de théologie, de droit canon, d’histoire, de philosophie, de sciences et arts, placés en dépôts dans les façades du bâtiment, brûlent, tandis que les ouvrages de jurisprudence, conservés dans la salle de lecture principale, ne subissent aucune perte.

La création du service des archives de la Cour datant seulement de 2021, la Bibliothèque fait office de service d'archives jusqu'à cette date. Elle relève aujourd'hui de la Première présidence. Son personnel relève du Ministère de l'Éducation nationale depuis 1984.