Bureau de l'expression des salariés sur les conditions de travail (direction des relations du travail)

https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/agent/004696
RDF/XML EAC
: 2013-04-23
Voir dans le SIV
ℹ️
,
ℹ️
1983-01-01 (xsd:date)
ℹ️
1984-12-31 (xsd:date)
ℹ️
service d’administration centrale
ℹ️
Sous-direction des conditions de travail, de la santé et de la sécurité au travail (direction générale du travail)
ℹ️
Bureau de l'expression des salariés, de l'amélioration des conditions de travail et de l'organisation de la prévention (direction des relations du travail)
ℹ️
Bureau de la réglementation du contrat et des conditions de travail (direction des relations du travail)
ℹ️
ℹ️
,
ℹ️
Sous-direction des conditions de travail, de la santé et de la sécurité au travail (direction générale du travail)
ℹ️
1983-01-01 (xsd:date)
ℹ️
1984-12-31 (xsd:date)
ℹ️
ℹ️
Bureau de la réglementation du contrat et des conditions de travail (direction des relations du travail)
ℹ️
1983-01-01 (xsd:date)
ℹ️
ℹ️
ℹ️
Bureau de l'expression des salariés, de l'amélioration des conditions de travail et de l'organisation de la prévention (direction des relations du travail)
ℹ️
1985-01-01 (xsd:date)