Direction des affaires juridiques (ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche)

https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/agent/002932
RDF/XML EAC
: 2013-04-23
Voir dans le SIV
ℹ️
,
ℹ️
1996-01-01 (xsd:date)
ℹ️
ℹ️
ℹ️
DAJ (fr)
ℹ️
service d’administration centrale
ℹ️
Mission de prévention et de lutte contre les violences (ministère de l'Éducation nationale)
ℹ️
Centre d'information et de documentation juridique (ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche)
France. Ministère de l'Éducation nationale. Mission de codification (1996-....)
Mission chargée de la prévention des phénomènes sectaires dans l'éducation nationale
Secrétariat du Conseil supérieur de l'éducation
Secrétariat-greffe de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage (ministère de l'Éducation nationale)
Sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement scolaire
Sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche
ℹ️
France. Ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Secrétariat général (2006-....)
ℹ️
Courrèges, Anne (1976-....)
ℹ️
Direction des affaires générales, internationales et de la coopération (ministère de l'Éducation nationale)
ℹ️
Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
ℹ️
https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/top-056276
ℹ️
ℹ️
ℹ️
Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Direction des affaires juridiques (ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche)
ℹ️
2007-05-18 (xsd:date)
ℹ️
ℹ️
ℹ️
Direction des affaires générales, internationales et de la coopération (ministère de l'Éducation nationale)
ℹ️
1996-01-01 (xsd:date)
ℹ️
,
ℹ️
France. Ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Secrétariat général (2006-....)
ℹ️
2006-05-17 (xsd:date)
ℹ️
,
ℹ️
Courrèges, Anne (1976-....)
ℹ️
2010-01-01 (xsd:date)
ℹ️
2012-12-31 (xsd:date)
ℹ️

Directeur des affaires juridiques
ℹ️
ℹ️
https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/top-056276
ℹ️
ℹ️
,
ℹ️
Sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement scolaire
ℹ️
1996-01-01 (xsd:date)
ℹ️
,
ℹ️
Sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche
ℹ️
1996-01-01 (xsd:date)
ℹ️
,
ℹ️
Centre d'information et de documentation juridique (ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche)
ℹ️
1997-01-01 (xsd:date)
ℹ️
,
ℹ️
France. Ministère de l'Éducation nationale. Mission de codification (1996-....)
ℹ️
1997-12-15 (xsd:date)
ℹ️
,
ℹ️
Mission de prévention et de lutte contre les violences (ministère de l'Éducation nationale)
ℹ️
1999-01-01 (xsd:date)
ℹ️
2003-12-31 (xsd:date)
ℹ️
,
ℹ️
Mission chargée de la prévention des phénomènes sectaires dans l'éducation nationale
ℹ️
2003-04-07 (xsd:date)
ℹ️
,
ℹ️
Secrétariat du Conseil supérieur de l'éducation
ℹ️
2006-05-17 (xsd:date)
ℹ️
,
ℹ️
Secrétariat-greffe de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage (ministère de l'Éducation nationale)
ℹ️
2006-05-17 (xsd:date)