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Arrêté du 6 mai 1996 relatif à l'organisation de la direction de l'architecture : http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=19960508&numTexte=&pageDebut=06919&pageFin=19960508
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La sous-direction des enseignements et de la recherche est créée en 1996 au sein de la direction de l'architecture, au moment où cette dernière rejoint le ministère de la Culture qu'elle avait quitté en 1978 pour intégrer le nouveau ministère de l'Environnement et du Cadre de vie. Ses missions sont décrites dans l'arrêté du 6 mai 1996 : la sous-direction "définit les objectifs de la formation initiale et continue des architectes ainsi que ceux de la politique de la recherche architecturale".
Suite à la fusion de la direction de l'architecture et de la direction du patrimoine en 1998, la sous-direction des enseignements et de la recherche rejoint la nouvelle direction de l'architecture et du patrimoine.
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