France. Ministère de la Culture et de la Communication. Direction de l'architecture. Sous-direction de la promotion, de la diffusion et des professions (1996-1998)


          https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/agent/005665

: 2016-10-20
Voir dans le SIV

ℹ️

rdf:type

ℹ️

rico:beginningDate

1996-01-01 ^(xsd:date)

ℹ️

rico:endDate

1998-12-31 ^(xsd:date)

ℹ️

rico:authorizingMandate

Arrêté du 6 mai 1996 relatif à l'organisation de la direction de l'architecture : http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=19960508&numTexte=&pageDebut=06919&pageFin=19960508

ℹ️

rico:hasOrHadCorporateBodyType

service d’administration centrale

ℹ️

rico:history

La sous-direction de la promotion, de la diffusion et des professions est créée en 1996 au sein de la direction de l'architecture, au moment où cette dernière rejoint le ministère de la Culture qu'elle avait quitté en 1978 pour intégrer le nouveau ministère de l'Environnement et du Cadre de vie. Ses missions sont décrites dans l'arrêté du 6 mai 1996 : la sous-direction "conduit la politique de l'État en faveur de la propagation de la culture architecturale".

Suite à la fusion de la direction de l'architecture et de la direction du patrimoine en 1998, la sous-direction de la promotion, de la diffusion et des professions rejoint la nouvelle direction de l'architecture et du patrimoine.

ℹ️

rico:hadSubdivision

Bureau de la promotion de l'architecture et des affaires économiques et internationales (direction de l'architecture)

Bureau des relations avec les professionnels et de la commande publique (direction de l'architecture)

ℹ️

rico:wasSubdivisionOf

France. Ministère de la Culture et de la Communication. Direction de l'architecture (1996-1998)

ℹ️

rico:hasSuccessor

Sous-direction des formations, des métiers, de la recherche architecturale et urbaine (direction de l'architecture et du patrimoine)

Sous-direction des réseaux, de la diffusion et de l'action internationale (direction de l'architecture et du patrimoine)

ℹ️