France. Conseil supérieur de l'Instruction publique (1850-1853)

Organisation interne ou généalogie

1.Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach national de 1851, pages 196- 197 :

• M. Dombidau de Crouseilhes, ministre de l’Instruction publique et des cultes, président du conseil supérieur.
• M. Thiers, de l’Académie française et de l’Académie des sciences morales et politiques représentant, vice-président, place St-Georges.
• M. Saint-Marc Girardin, de l’Académie française, professeur à la faculté des lettres de Paris, secrétaire du Conseil, rue de l’Odéon.
• M. Parisis, évêque de Langres, représentant, rue Las-Cases.
• M. Morlot, archevêque de Tours, rue de Sèvres.
• M. Dupanloup, évêque d’Orléans, rue St-Dominique-St-Germain.
• Cardinal Gousset, archevêque de Reims, rue de Grenelle-St-Germain.
• M. Cuvier, président du Consistoire de la confession d’Augsbourg, à Paris, rue de Provence.
• M. Montandon, membre du Consistoire de la communion réformée, à Paris, rue Thibaults-aux-Dés.
• M. Franck, de l’Académie des sciences morales et politiques, vice-président du consistoire central israélite, professeur agrégé de philosophie, rue de l’Oratoire-du-Roule.
• M. Bethmont, conseiller d’État, rue Godot-Mauroy.
• M. de Saint-Aignan, conseiller d’État, quai d’Orsay.
• M. Portalis, de l’Académie des sciences morales et politiques, 1er président de la Cour de cassation, rue d’Anjou St-Honoré.
• M. Dupin, de l’Académie française et de l’Académie des sciences morales et politiques, procureur général à la Cour de cassation, rue du Bac.
• M. Laplagne-Barris, président de la Cour de cassation, rue de Grenelle St-Germain.
• M. Flourens, de l’Académie française et de l’Académie des sciences, professeur au Muséum d’histoire naturelle, rue Geoffroy-St-Hilaire.
• M. Beugnot, de l’Académie des inscriptions, représentant, rue Matignon.
• M. Thenard, de l’Académie des sciences, place St-Sulpice.
• M. Orfila, de l’Académie de médecine, professeur à la faculté de Paris, rue de Condé.
• M. Dubois, rue de Tournon.
• M. Poinsot, de l’Académie des sciences et du bureau des longitudes, rue Neuve-des-Mathurins.
• M. Cousin, de l’Académie française et de l’Académie des sciences morales et politique, professeur à la faculté des lettres de Paris, rue de la Sorbonne.
• M. Giraud, de l’Académie des sciences morales et politiques, rue de la Ferme-des Mathurins.
• L’abbé Daniel, ancien recteur de l’Académie de Caen, rue de Sèvres.
• M. Bellaguet, chef d’institution, à Paris, rue de la Pépinière.
• L’abbé D’Alzon, chef d’institution à Nimes, rue St-Dominique St-Germain.
• L’abbé Labbe, chef d’institution, à Yvetot, rue du Bac.

Membres de la section permanente :

• M. Thénard, président,
• M. Orfila,
• M. Saint-Marc-Girardin,
• M. Dubis,
• M. Poinsot,
• M. Cousin,
• M. Giraud, secrétaire,
• L’abbé Daniel.

Inspecteurs généraux de l’instruction publique :

• M. Dulrey, de l’Ordre des lettres.
• M. Arlaud, de l’Ordre des lettres.
• M. Ozeneaux, de l’Ordre des lettres.
• M. Cournot, de l’Ordre des lettres.
• M. Gaillard, de l’Ordre des lettres.
• M. Alexandre, de l’Ordre des lettres.
• M. Péclet, de l’ordre des sciences.
• M. Cazalis, de l’ordre des sciences.
• M. Blanchet, de l’ordre des sciences.
• M. Ragon, de l’Ordre des lettres.
• M. Hervé de la Provoslaye, de l’ordre des sciences.

Inspecteurs supérieurs de l’instruction primaire :

• M. Magin,
• M. Ritt.

2.Organigramme du Conseil tiré de l’Almanach impérial de 1852, pages 185- 188:

• M. Fortoul, ministre de l’Instruction publique et des cultes, président du conseil.
• M. Dumas, de l’Académie des sciences, sénateur, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur à la faculté de médecine et à la faculté des sciences de Paris, vice-président, rue de Vaugirard.
• M. D. Nisard, membre de l’Académie française, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres, professeur au Collège de France, secrétaire, rue de Chartres-du-Roule.
• M. Troplong, membre de l’Académie des sciences morales et politiques, vice-président du Sénat, premier président de la cour d’appel de Paris, place Vendôme.
• M. Poinsot, de l’Académie des sciences et du bureau des longitudes, rue Neuve-des-Mathurins.
• M. Elie de Beaumont, membre de l’Académie des sciences, sénateur, inspecteur général des mines, professeur de l’École des mines, rue de Varennes.
• M . Baroche, vice-président du Conseil d’État, rue de Varennes.
• M. Giraud, de l’Académie des sciences morales et politiques, conseiller d’État, rue de la Ferme-des Mathurins.
• M. Michel chevalier, membre de l’Académie des sciences morales et politiques, conseiller d’État, rue de l’Université.
• S.Em. le cardinal de Gousset, archevêque de Reims, rue de Grenelle-St-Germain.
• Mgr Sibour, archevêque de Paris, rue de Grenelle-St-Germain.
• Mgr Morlot, archevêque de Tours, rue de Sèvres.
• Mgr Parisis, évêque d’Arras, rue Las-Cases.
• M. Cuvier, président de l’Église consistoriale de la confession d’Augsbourg, à Paris, rue de Provence.
• M. Juillerat, président du consistoire de l’Église réformée à Paris, rue de la Visitation des dames Sainte-Marie.
• M. Franck, de l’Académie des sciences morales et politiques, vice-président du consistoire central israélite, professeur agrégé de philosophie, rue de l’Oratoire-du-Roule.
• Comte Portalis, de l’Académie des sciences morales et politiques, sénateur, 1er président de la Cour de cassation, rue d’Anjou St-Honoré.
• M. Delangle, procureur général de la Cour de cassation, rue St-Florentin.
• M. Rocher, conseiller à la Cour de cassation, rue de l’Abbaye.
• Baron Thenard, de l’Académie des sciences, ancien chancelier de l’Université, place St-Sulpice.
• M. Saint-Marc Girardin, de l’Académie française, professeur à la faculté des lettres de Paris, rue de l’Odéon.
• M. De Saulcy, membre de l’Académie des inscriptions et belles lettres, St-Thomas d’Aquin.
• Général Morin, membre de l’Académie des sciences, administrateur et professeur au Conservatoire des Arts et Métiers, rue St-Martin.
• M. Lélut, membre de l’Académie des sciences morales et politiques, député au corps législatif, membre du conseil d’hygiène publique et de salubrité, médecin des hôpitaux, boulevard de l’Hôpital.
• M. Ravaisson, membre de l’Académie des inscriptions et belles lettres, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres, place du Palais Bourbon.
• M. Le Verrier, sénateur, membre de l’Académie des sciences et du bureau des longitudes, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur à la faculté des sciences de Paris, rue St-Thomas d’Enfer.
• M. Brongniart, membre de l’Académie des sciences, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur au Muséum d’histoire naturelle, rue Cuvier.
• M. Bérard, membre de l’Académie nationale de médecine, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour la médecine, professeur à la faculté de médecine de Paris, rue de l’école de médecine.
• L’abbé Daniel, inspecteur général de l’enseignement secondaire pour les lettres, rue de Sèvres.
• L’abbé D’Alzon, supérieur de l’Institution de l’Assomption à Nîmes, rue du Faubourg St-Honoré.
• M. Bellaguet, chef d’institution libre à Paris, rue de la Pépinière.

Inspecteurs généraux de l’Instruction publique :

Enseignement supérieur, Messieurs :

Lettres :

• Ravaisson, membre de l’Académie des inscriptions et belles lettres, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres, place du Palais Bourbon.
• D. Nisard, membre de l’Académie française, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les lettres, professeur au Collège de France, secrétaire, rue de Chartres-du-Roule.

Sciences :

• Dumas, de l’Académie des sciences, sénateur, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur à la faculté de médecine et à la faculté des sciences de Paris, vice-président, rue de Vaugirard.
• Le Verrier, sénateur, membre de l’Académie des sciences et du bureau des longitudes, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur à la faculté des sciences de Paris, rue St-Thomas d’Enfer.
• Brongniart, membre de l’Académie des sciences, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour les sciences, professeur au Muséum d’histoire naturelle, rue Cuvier.

Droit :

• Lafferière, inspecteur général pour le droit ( présentement à Versailles).

Médecine :

• Bérard, membre de l’Académie nationale de médecine, inspecteur général de l’enseignement supérieur pour la médecine, professeur à la faculté de médecine de Paris, rue de l’école de médecine.

Enseignement secondaire, Messieurs :

lettres :

• L’abbé Daniel, inspecteur général de l’enseignement secondaire pour les lettres, rue de Sèvres.
• Dutrey, inspecteur général pour les lettres, rue des Fossés-St-Victor.
• Alexandre, inspecteur général pour les lettres, rue de Vaugirard.

Sciences :

• Cournot, inspecteur général pour les sciences, rue de la Sorbonne.
• Blanchet, inspecteur général pour les sciences, rue de la Vieille Estrapade.
• Hervé de la Provostaye, inspecteur général pour les sciences, rue Madame.

Enseignement primaire :

• L’abbé Noirot, inspecteur général, place Saint-Michel.
• Ritt, inspecteur général, rue d’Antin.

Laloi Fallouxdu 15 mars 1850, qui vise à établir une liberté de l’enseignement primaire et secondaire et à modifier la législation sur l’enseignement privé, crée le Conseil supérieur de l’instruction publique dans lequel siègent en grande partie des religieux catholiques, des ministres des cultes non catholiques, des magistrats, des conseillers d’État ainsi que des membres de l’Institut. Tous ces membres sont désignés par le vote de leurs pairs et non plus par proposition.

Les attributions de ce Conseil sont variées ; elles peuvent ainsi concerner la création des lycées, le choix des programmes scolaires ou encore les livres classiques qui devront être lus. En parallèle, le conseil a aussi un rôle important en matière disciplinaire puisque les décisions qu’il prend ont toutes la valeur d’un jugement.

Un décret du 9 mars 1852 modifie les modalités de nomination des membres du Conseil supérieur. Le Gouvernement s’octroie le pouvoir de les désigner. De plus, ce texte supprime la section permanente. Perte qu’il contrebalance par la création de huit postes d’inspecteurs généraux chargés de la surveillance des hautes études.

Le Conseil supérieur devient le Conseil impérial de l’instruction publique lors du changement de régime en 1853.